Mentions légales

Modèle à faire valider par un juriste. Cette page est un modèle destiné à être complété et vérifié par un conseil juridique avant toute mise en ligne. Tous les champs marqués [à compléter] ou doivent être renseignés avec les informations officielles de la société. Ne publiez aucune donnée inexacte (numéro d'immatriculation, capital, adresse, identité du responsable).

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse zitouna-export.com (ci-après « le Site ») est édité par:

  • Dénomination sociale: STE AKFER TUNISIA
  • Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SUARL), de droit tunisien
  • Siège social: Immeuble Bouhaha, C. Bjaoui, 4000 Sousse, Tunisie
  • Matricule fiscal: 1732502/X (assujetti à la TVA — code catégorie M)
  • Capital social: [à compléter]
  • Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce: [à compléter]
  • Adresse e-mail de contact: export@zitouna-export.com
  • Téléphone: [à compléter]

Le Site est exploité dans le cadre du groupe Nehos Groupe (nehos-groupe.com).

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est:

  • Nom et prénom: Foued Cherni
  • Qualité: Gérant / représentant légal

Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial diffusé sur le Site.

Hébergement

Le Site est hébergé par:

  • Hébergeur: Netlify, Inc.
  • Adresse: 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
  • Site web: https://www.netlify.com

Pour toute demande relative à l'hébergement ou au fonctionnement technique du Site, merci de vous adresser en premier lieu à l'éditeur via les coordonnées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — textes, visuels, photographies, logos, marques, illustrations, structure, charte graphique et code — sont, sauf mention contraire, la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

Les marques et logos de tiers éventuellement cités sur le Site le sont à titre informatif et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi exactes que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les informations relatives aux produits (huiles d'olive, formats, spécifications, prix indicatifs) sont fournies à titre général et n'ont pas de valeur contractuelle. Seule une offre commerciale écrite et signée engage l'éditeur, dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux conséquences de leur consultation.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel collectées via le Site est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est détaillée dans la politique cookies et paramétrable depuis la page préférences cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit [à compléter — droit applicable à préciser selon la juridiction retenue]. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes désignées [à compléter].

Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse [à compléter] ou via notre formulaire de demande de devis.


Document établi en juillet 2026. Modèle à faire valider par un juriste avant publication. Aucune information société ne doit être renseignée sans vérification officielle.